Déposée le 21 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « P PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLAN JARDIN domicilié(e) 481 RUE DU PETIT MAS - 84091 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPG SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE, Mme SIAHMED CANE Nedjma domicilié(e) 481 RUE DU PETIT MAS - 84091 - AVIGNON - France.
La marque P PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLAN JARDIN, SAS - 481 RUE DU PETIT MAS - 84091 - AVIGNON - France - SIREN 063803266
SPG SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE, Mme SIAHMED CANE Nedjma - 481 RUE DU PETIT MAS - 84091 - AVIGNON - France
Inscription le 8 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159249 - Publication au BOPI 1993-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2006 n°2319706 - Publication au BOPI 2006-07-19
Inscription le 4 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167292 - Publication au BOPI 1994-01-04
Inscription le 8 juin 1993 - Transmission de propriété n°159250 - Publication au BOPI 1993-06-08
Renouvellement sans limitation n°2075825 - Publication au BOPI 1996-44
Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549062 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Inscription le 13 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549061 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2017 n°2647223 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-25
Semences, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, plantes vivantes et fleures naturelles;substances alimentaires pour les animaux.Produits chimiques destinées à l'agriculture l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels).Produits vétérinaires.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans, sans rapport avec la conduite des affaires. Prospectus
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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